Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DE L'AUBE
TNMCOM

Numéro de dépôt :
3730881
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
DOUCEUR DE L\'AUBE de TNMCOM

Présentation de la marque DOUCEUR DE L'AUBE

Déposée le 16 avril 2010 par la société TNMCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEUR DE L'AUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la société TNMCOM domicilié(e) 91 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 127 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET domicilié(e) 75 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCEUR DE L'AUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DE L'AUBE est expirée depuis le 16 avril 2020.

TNMCOM a également déposé les autres marques suivantes : CROQ N CRAK ,


TNMCOM - 91 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France - SIREN 445127418


CABINET BRUNO LHERMET - 75 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Meubles, cadres ; commodes, armoires égouttoirs à vaisselle, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises longues ; literie (excepté le linge), matelas, sommiers, cadres de lit ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, housses pour vêtements (garde-robes) ; coussins ; oreillers ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en matières plastiques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), roulettes pour meubles (non métalliques) ; corbeilles non métalliques ; vannerie ; meubles de bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles, récipients et autres objets pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) à savoir vaisselle, gobelets de table, plats, saladiers, bocaux à épices, services à café et à thé, cafetières non électriques, moules à gâteaux, écumoires et spatules, chandeliers, carafes, vases, pots à fleurs, cache-pots, seaux à glace, supports de bouteilles, boites à pain, boites à serviettes et à mouchoirs ; objets d'art, à savoir figurines (statuettes) en céramique, en porcelaine, en faïence.

Tissus ; linge de lit, linge de bain, linge de table non en papier ; couvertures de lit et de table, draps, couettes, oreillers, sacs de couchage ; mouchoirs de poche en matières textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; épices.